Conditions Générales de Vente (CGV) et Convention d'honoraires pour les Prestations en ligne
1. DEFINITIONS
« Avocat » : personne physique inscrite au tableau de l'Ordre des Avocats de l’un des barreaux français, de la métropole et d’Outre-mer.
« Cabinet » : Cabinet de Me Michel VILAR et Me Cécile Doutriaux – 25 Rue du Maréchal Foch 67000 Strasbourg
« Site Web » : site internet JURIS DÉFENSE du cabinet
« Utilisateur » : désigne toute personne physique âgée de plus de 18 ans et jouissant de ses pleines capacités juridiques, ou toute personne morale de droit privé ou public souscrivant aux Prestations.
« Prestation(s) » : désigne(nt) les services pouvant être proposés par le Cabinet sur le Site Web de (i) RDV cabinet, (ii) de consultation téléphonique, et (iii) de consultation écrite.
« Solution de paiement sécurisé » : ensemble des outils de paiement mis à disposition sur le Site Web.
« Internet » : réseau de plusieurs serveurs reliés entre eux et dont la localisation se situe en divers lieux géographiques à travers le monde.
2. ACCES AU SERVICE
L’Utilisateur reconnait que l'Internet est un réseau ouvert, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale de réseaux informatiques et que nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l'Internet dans son ensemble. L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’éventuelles actions de maintenance ou de panne, ou d'un événement hors du contrôle du Cabinet. Le Cabinet JURIS DÉFENSE ne saurait être tenu responsable de l'interruption des services en raison de défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet et en cas de maintenance momentanée de tout ou partie du site.
3. COMMANDE SUR LE SITE
Toute commande en ligne sur le Site entraîne l'adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d'achat, sauf dérogation formelle et expresse du Cabinet.
L’Utilisateur peut utiliser les services de commande en ligne pour les Prestations suivantes :
- Rendez-vous Cabinet : ce service permet à l’Utilisateur de prendre un rendez-vous au Cabinet, en payant préalablement le prix de la prestation par carte bancaire sur l’Espace de paiement sécurisé du Site.
- Consultation téléphonique : ce service permet à l’Utilisateur de commander une consultation téléphonique, en payant préalablement le prix de la prestation par carte bancaire sur l’Espace de paiement sécurisé du Site.
- Consultation écrite : ce service permet à l’Utilisateur de poser une question écrite pour obtenir des éléments de réponses à ses problèmes juridiques, en payant préalablement le prix de la prestation par carte bancaire sur l’Espace de paiement sécurisé du Site.
L’Utilisateur reconnaît et accepte que, quelles que soient les prestations commandées, les principes suivants soient applicables :
- La fixation des honoraires de l’Avocat est libre conformément à ses règles déontologiques ;
- Le Site permet le paiement de Prestations au forfait exclusivement, pour des raisons techniques et de gestion des paiements des Prestations, selon les prix en vigueur indiqués sur le Site.
4. FONCTIONNEMENT DES PRESTATIONS
L’Utilisateur doit renseigner un formulaire de commande dans lequel il indique la Prestation souhaitée, son nom, son prénom, une adresse email et un numéro de téléphone valides et un texte personnalisé pour apporter des précisions sur l’objet de sa commande de Prestation. Une fois ces éléments renseignés, l’Utilisateur effectue son paiement par carte bancaire.
Le Cabinet s’engage à honorer la Prestation commandée par l’Utilisateur dans un délai de 48h les jours ouvrés et ouvrables.
Pour les RDV Cabinet : le Cabinet confirmera à l’Utilisateur par email, téléphone ou tout autre moyen à sa convenance la date et l’heure du rendez-vous dans les 24h les jours ouvrés et ouvrables.
Pour les consultations téléphoniques : le Cabinet contactera l’Utilisateur au numéro de téléphone que ce dernier a indiqué lors de sa commande de la Prestation.
Pour les consultations écrites : le Cabinet transmettra par email à l’Utilisateur les éléments de réponse à la question posée par l’Utilisateur à l’adresse email que ce dernier a indiqué lors de sa commande de la Prestation.
Dans le cas où le Cabinet n’est pas en mesure d’honorer la Prestation commandée, il pourra dans les 5 (cinq jours) suivant le paiement de l’Utilisateur, annuler la Prestation. L’Utilisateur sera alors automatiquement et intégralement remboursé du montant de la Prestation qu’il a payé en ligne via une procédure automatisée intégrée à la Solution de paiement sécurisé, et ne pourra en aucun cas demander d’indemnité d’annulation ni se prévaloir d’un quelconque préjudice.
La somme payée par carte bancaire par le Client est automatiquement déconsignée de la plateforme de paiement à l’issue de 5 jours et transmise sur le compte bancaire du Cabinet, que la Prestation ait déjà été honorée ou non.
5. PAIEMENT DES PRESTATIONS
Les tarifs des Prestations proposés par le Cabinet sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises.
Le prix des Prestations est exclusivement réglé via la Solution de paiement sécurisé (qui utilise de la Monnaie Electronique) proposée sur le Site. La Solution de paiement sécurisé est mise à disposition par le fournisseur du Cabinet, la société JURIHUB (SAS au capital de 56.846,00 euros, 2 rue Palais Grillet 69002 Lyon- RCS LYON B 533 391 066), qui intègre les outils de paiement d’un émetteur de monnaie électronique, la société MANGOPAY SA (Société anonyme de droit luxembourgeois au Capital social de 500 000 euros - RCS Luxembourg B173459, Siège social 59 Boulevard Royal, L-2449, habilitée à exercer son activité en France en libre établissement en qualité d’établissement de monnaie électronique agréé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier). La solution de paiement permet de faciliter la réalisation et la gestion des transactions de manière cryptée.
En effectuant la commande d’une Prestation, l’Utilisateur reconnaît, lorsqu’il accepte les présentes Conditions Générales de Vente, accepter également pleinement et entièrement le « Contrat-Cadre MangoPay » accessible ici. Si l’Utilisateur n’accepte pas ce « Contrat-Cadre MangoPay », il doit impérativement renoncer à toute commande de Prestation au Cabinet.
6. ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION
En souscrivant à une commande de Prestation en ligne sur le Site Web du Cabinet, l’Utilisateur accepte que les Prestations qu’il confie au Cabinet via le Site Web soient pleinement exécutées dans un délai raisonnable après le paiement de la Prestation. En acceptant les présentes conditions Générales de Vente, l’Utilisateur renonce expressément à se prévaloir de son droit de rétractation lors de la confirmation de sa commande, L’Utilisateur ne bénéficie d’aucun droit de rétractation, ce qu’il reconnaît et accepte expressément.
7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Le cabinet JURIS DÉFENSE s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de son site Internet soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). La collecte des données personnelles est limitée au strict nécessaire (minimisation des données).
Le Cabinet collecte des données pour réaliser les missions pour lesquelles il a été expressément sollicité.
Le cabinet JURIS DÉFENSE s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de son site Internet soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). La collecte des données personnelles est limitée au strict nécessaire (minimisation des données) et respecte notamment les principes de finalité, de proportionnalité, de pertinence et de limitation de la durée de conservation.
Conformément au " droit à l'oubli " prévu par la loi, les informations collectées sont conservées pour une durée équivalente à la durée de traitement de votre affaire, qui varie en fonction de chaque dossier, selon la durée de la procédure. Ainsi, les données sont conservées pendant la durée du mandat confié à Maître VILAR et à Maître DOUTRIAUX.
La durée de conservation correspond à la période durant laquelle les données restent accessibles ou consultables, par opposition avec la période d’archivage des données pendant laquelle celles-ci ne sont plus destinées à être utilisées et sont de ce fait, conservées sur un support distinct au sein d’un service d’archives. Il est précisé que la durée d'archivage légale des dossiers juridiques est de cinq années, conformément à la loi du 17 juin 2008 entrée en vigueur le 19 juin 2008.
A l’issue de cette durée de conservation, les données peuvent être conservées au sein d'une base d'archives pendant dix ans au maximum et uniquement à des fins probatoires :
- en cas de contentieux, les données pouvant être conservées tant que les délais d'exercice des voies de recours ordinaires et extraordinaires ne sont pas épuisés ;
- en cas de contrôle, par des organismes habilités, du respect, par le responsable de traitement, de ses obligations légales, comptables et fiscales.
En qualité de responsable de traitement, le Cabinet JURIS DÉFENSE a pris les mesures informatiques nécessaires pour garantir la confidentialité des données et éviter leur divulgation :
Par conséquent,
- Les données contenues dans les fichiers ne peuvent être consultées que par les services habilités à y accéder en raison de leurs fonctions.
- Le responsable du traitement a pris toutes les mesures pour empêcher que les données soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
- Les mesures de sécurité, tant physique que logique, sont assurées, notamment par la réalisation de copies de sauvegarde, l'installation de logiciel antivirus, de pare-feu et le changement fréquent des mots de passe alphanumériques.
La loi garantit aux personnes l’information nécessaire relative aux traitements auxquels sont soumises des données les concernant et les assure de la possibilité d’un contrôle personnel. Le responsable du traitement de données personnelles doit avertir ces personnes dès la collecte des données et en cas de transmission de ces données à des tiers. Il est précisé sur ce point que le cabinet JURIS DÉFENSE ne transmet aucune des données collectées à des tiers, à l'exception des demandes légales formulées par le service de comptabilité et les services fiscaux.
Les informations recueillies sur le site du Cabinet JURIS DÉFENSE bénéficient de la protection prévue par la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978 et la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles.
Ainsi, le cabinet JURIS DÉFENSE n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne sont pas utilisées sans votre accord, elles sont utilisées seulement pour vous adresser des courriers, des actes, des devis ou vous contacter.
De plus, afin de respecter le droit des personnes dont les données sont collectées, les droits suivants sont garantis :
• Le droit à l’information (articles 13 et 14 RGPD) Lorsque des données à caractère personnel relatives à une personne concernée sont collectées auprès de cette personne, le responsable du traitement lui fournit, au moment où les données en question sont obtenues, toutes une série d’informations. Le responsable de traitement doit également lui fournir des informations lorsqu’elles n’ont pas été collectées auprès de la personne concernée.
• Le droit d’accès (article 15 RGPD) La personne concernée a le droit d’obtenir du responsable du traitement la confirmation que ses données personnelles sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, elle a le droit d’obtenir l’accès auxdites données ainsi qu’à un certain nombre d’informations complémentaire prévues aux lettres a) à h). Ce droit comprend également celui d’obtenir une copie des données qui font l’objet d’un traitement.
• Le droit de rectification (article 16 RGPD) La personne concernée a le droit de demander que ses données soient rectifiées ou complétées, et ce dans les meilleurs délais.
• Le droit d’effacement ou « droit à l’oubli » (article 17 RGPD) La personne concernée a le droit de demander l’effacement de ses données, dans les meilleurs délais, si l’un des motifs du § 1 s’applique. Si les données de la personne concernée ont été transmises à d’autres entités, le mécanisme du « droit à l’oubli » s’enclenche : le responsable de traitement devra prendre toutes les mesures raisonnables pour informer les autres entités que la personne concernée a demandé l’effacement de tout lien vers ses données personnelles, ou de toute copie ou reproduction de celles-ci.
• Le droit à la limitation du traitement (article 18 RGPD) La personne concernée a le droit, dans certains cas prévus par la loi, d’obtenir du responsable du traitement la limitation de ses données. Lorsqu’ une telle limitation est demandée, le responsable de traitement ne pourra plus que stocker les données. Aucune autre opération ne pourra, en principe, avoir lieu sur ces données personnelles.
• L’obligation de notification du responsable (article 19 RGPD) Cet article met en place une obligation de notification à charge du responsable de traitement qui l’oblige à communiquer à chaque destinataire des données toute rectification, effacement ou limitation du traitement
• Le droit à la portabilité des données (article 20 RGPD) La personne concernée a le droit de récupérer les données qu’elle a fournies au responsable de traitement, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement, par exemple pour pouvoir changer de fournisseur de service. Ce droit ne peut être utilisé que si le traitement des données est basé sur le consentement de la personne concernée ou sur un contrat.
• Le droit d’opposition (article 21 RGPD) La personne concernée a le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel la concernant fondé sur l’intérêt public ou l’intérêt légitime du responsable de traitement, y compris le profilage basé sur ces dispositions. La personne concernée a également le droit de s’opposer à ce que ses données soient traitées à des fins de marketing direct.
• Le droit de ne pas être soumis à une décision individuelle automatisée (article 22 RGPD) La personne concernée a le droit de ne pas être soumise à une décision résultant exclusivement d’un traitement automatisé produisant des effets juridiques la concernant ou l’affectant de manière significative de façon similaire. Le profilage y est expressément inclus.
• Le droit à la communication d’une violation de données à caractère personnel (article 34 RGPD). Le responsable de traitement est obligé de notifier à la personne concernée les violations de données susceptibles de l’exposer à un risque élevé à ses droits et libertés.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978 et la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernant. Pour l'exercer, adressez-vous par courriel via le formulaire de contact de site JURIS DÉFENSE ou par courrier postal à l'adresse suivante du cabinet : Maître Michel VILAR et Maître Cécile DOUTRIAUX, Avocats, 25, rue du Maréchal Foch 67000 STRASBOURG. Toute demande doit être accompagnée de la copie d'un titre d'identité.
Confidentialité
Le cabinet JURIS DÉFENSE n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne sont pas utilisées sans votre accord, elles sont utilisées seulement pour vous adresser des courriers, des actes, des devis ou vous contacter.
Le Cabinet peut procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.
Utilisation de cookies
La gestion des commandes nécessite l'utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n'ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site du Cabinet JURIS DÉFENSE.
8. CONVENTION D’HONORAIRES
La Convention d’honoraires entre l’Avocat et un Utilisateur est obligatoire selon l’article 10 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques modifié par l’article 51 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques.
En payant une Prestation sur le Site Web du Cabinet, l’Utilisateur reconnaît et accepte sans réserve, par cette action, la convention d’honoraires avec le Cabinet, dont les termes sont les suivants :
Mission du Cabinet :
La mission du Cabinet est de fournir la ou les Prestations commandées sur le Site Web du Cabinet et payée en ligne par l’Utilisateur. Le Cabinet s’engage à effectuer la mission qui lui est confiée dans un délai raisonnable. En cas d’urgence ou de nécessité, le Cabinet pourra se faire substituer par un Avocat de son choix.
Honoraires du Cabinet :
Pour l’exécution de la Prestation, les honoraires du Cabinet sont fixés forfaitairement conformément au tarif affiché sur le Site Web, qui est exprimé toutes taxes comprises selon les conditions en vigueur au moment du paiement de la Prestation.
Ces honoraires forfaitaires ne concernent donc que la Prestation commandée et payée en ligne par l’Utilisateur et ne couvrent ni les frais, ni les diligences supplémentaires qui seront, le cas échéant, rémunérées suivants les modalités convenues directement entre les parties et définis par une convention d’honoraires distincte.
Règlement des honoraires et facturation :
En acceptant la présente convention d’honoraires et sous réserve de l’acceptation de la mission par le Cabinet, l’Utilisateur consent à une pré-autorisation pour consigner le prix de la Prestation, via la page de paiement sécurisée, par carte bancaire et à l’exclusion de tout autre mode de paiement. Le prix de la prestation est déconsigné en faveur du Cabinet à l’expiration d’un délai de 5(cinq) jours. Dans l’hypothèse où le Cabinet aura annulé la Prestation commandée par l’Utilisateur dans un délai de 5(cinq) jours suivant le paiement, aucun honoraire ne sera dû et l’Utilisateur ne sera pas prélevé des honoraires correspondant à la Prestation commandée par l’Utilisateur.
Contestations :
En cas de contestation relative à la validité, à l'interprétation ou à l'exécution de la présente convention, le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats auquel le Cabinet appartient pourra être saisi à la requête de la partie la plus diligente conformément à la procédure prévue par les articles 174 et suivants du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat. Si l’Utilisateur a la qualité de consommateur au sens du Code de la consommation, il peut saisir, s’il le souhaite, le médiateur national de la consommation de la profession d’avocat inscrit sur la liste des médiateurs de la consommation établie par la Commission d’évaluation et de contrôle des médiateurs de la consommation (articles L. 155-2 du Code de la Consommation).
9. LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
